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Marques déposées par LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA
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SH RIVE DROITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SH RIVE DROITE
LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA)

Numéro de dépôt :
1705566
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/06/2001
SH RIVE DROITE de LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D\'OZILHAN (SCA

Présentation de la marque SH RIVE DROITE

Déposée le 14 juin 1991 par LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SH RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA), domicilié(e) ST HILAIRE D'OZILHAN, 30210 REMOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DESTRUEL - France.

La marque SH RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SH RIVE DROITE est expirée depuis le 14 juin 2001.

LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : TROIS FEUILLES , SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU


LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA) - ST HILAIRE D'OZILHAN, 30210 REMOULINS - France


PHILIPPE DESTRUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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